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Nord : Manifestation de soutien à une agricultrice condamnée pour nuisance sonore et olfactive

LE BRUIT ET L’ODEUR Une agricultrice d’Aniche, dans le Nord, a été condamnée à 58.000 euros d’amende en raison de « nuisances olfactives et sonores » de son élevage de cochons et bovins

Les cochons et les bovins provoquaient des « nuisances sonores et olfactives ». Près de 200 personnes ont manifesté, samedi, à Douai, dans le Nord, convergeant vers le palais de justice, en soutien à une famille d’éleveurs « injustement condamnée à verser 58.700 euros », selon les manifestants.

« Condamné pour avoir travaillé, pour vous nourrir ! », pouvait-on lire sur des pancartes, dans une vidéo diffusée à la mi-journée par le syndicat agricole régional, la FRSEA, et les Jeunes Agriculteurs (JA) du Nord Pas-de-Calais, à l’origine de cette mobilisation.

Une centaine de porcs et bovins

Quelque 115 tracteurs et 180 personnes – agriculteurs et citoyens – ont ainsi défilé en fin de matinée dans le centre-ville, faisant notamment le tour du tribunal, avant de se diriger à partir de 12h vers Aniche, à 20 km, pour rejoindre l’exploitation de la famille concernée, a indiqué la préfecture du Nord.

En 2017, la jeune éleveuse Nathalie Delval avait repris à Aniche une « petite exploitation familiale en zone urbaine », comprenant une centaine de porcs et bovins et 16 ha de prairies, en « la diversifiant par la création d’un atelier de vente directe ». Mais le propriétaire du terrain voisin, qui souhaitait faire construire des logements, « avait déposé un recours en justice en dénonçant les nuisances sonores et olfactives » causées par les cochons, expliquent la FRSEA et les Jeunes Agriculteurs dans un communiqué.

Au printemps 2017, un juge des référés condamne l’éleveuse à faire cesser ces « troubles de voisinage » sous quatre mois, avec une astreinte de 200 euros par jour de retard. En appel, le délai est ramené à trois mois, selon les syndicats organisateurs.

Une nouvelle porcherie de 100.000 euros

« Les Delval ont tout de suite décidé de construire une nouvelle porcherie ailleurs, qui leur a coûté 100.000 euros ! Mais ça ne se fait pas en trois mois ! Il faut le terrain, le permis de construire… », déplore Gautier Meausoone, membre de l’Union agricole d’Avesnes.

En 2018, un juge de l’exécution (JEX) condamne l’éleveuse à payer 2.500 euros d’amende pour le retard accumulé. Mais la partie adverse fait appel et en septembre 2019, le tribunal de Douai la condamne cette fois à verser 58.700 euros de pénalités de retard, détaille-t-il.

« Cette décision, c’est de la folie ! Aujourd’hui [alors que le pourvoi en cassation a été rejeté] s’il n’y a pas une négociation avec la partie adverse, les Delval sont condamnés à la faillite ! », alerte Gautier Meausoone, dénonçant la « mise à mort » d’une exploitation qui emploie trois personnes et sert « un millier de clients en circuit court ».LILLE